LE CIR-TRACKER : un outil digital de suivi des temps pour le CIR
La R&D, c’est important, une valorisation des dépenses au titre du CIR aussi ! La R&D c’est le pari risqué des entreprises sur le temps long. C’est du temps de…
CIR : comment valoriser les dépenses de sous-traitance publique en 2022 ?
CIR, fin du doublement des factures de sous-traitance d’organismes publics : Depuis le 1er janvier 2022, les factures de sous-traitance émanent d’organismes publics (ou assimilés), et relatives à des travaux de recherche,…
R&D : un outil simple pour mesurer le temps de recherche
La R&D, c’est d’abord… du temps de recherche. Le pointage du temps passé par les équipes sur les projets est souvent une corvée pour les entreprises. Le CIR-Tracker d'Adocis offre…
Bulletin d’information « Fiscalité Locale »
Réforme de la taxe foncière industrielle Dans sa décision du 11 décembre 2020, le Conseil d’Etat a validé la possibilité d’exonérer les biens spécifiques incorporés au bâti industriel, venant ainsi…
Le Médiateur des entreprises intervient aussi pour les conflits liés au CIR
Le Médiateur des entreprises est un dispositif du Ministère de l’Economie et des Finances, gratuit, rapide et confidentiel. Toutes les entreprises peuvent le solliciter facilement, y compris dans le cadre…
Crédit d’Impôt Recherche (CIR) : les chiffres clés du bilan 2018
Le CIR a bénéficié à encore plus d’entreprises en 2018. 15700 TPE et grandes entreprises ont reçu 6 820 M€ de crédit impôts recherches, selon le bilan publié début 2020…
Plan de soutien à l’investissement industriel : manifestez-vous avant le 1er juin
Le cadre des Appels à Projet « PLAN DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL » du Plan de Relance est défini pour 2021. Plan de soutien à l'investissement industriel : vous…
Taxes foncière des établissements industriels : exonération des outillages et moyens d’exploitation
Le Conseil d’Etat opère un revirement de jurisprudence sur les critères d’exonération des outillages et des moyens matériels d’exploitation des établissements industriels. A ce titre, jusqu’à présent, la Haute Juridiction…
Déclaration des ATMP : Quelles obligations ?
Le responsable sécurité du site d'une entreprise industrielle de 130 salariés dont le taux de fréquence s'affole a téléphoné à ADOCIS pour savoir s'il avait l'obligation de déclarer tous les…
CIR : fin du doublement des dépenses de sous-traitance auprès des laboratoires de recherche publics à partir de 2022
La loi de finances 2021, votée le 17 décembre 2020 par l'Assemblée Nationale introduit un changement très important pour le calcul des dépenses de sous-traitance dans le Crédit d'Impôt Recherche. Depuis…
