R&D : un outil simple pour mesurer le temps de recherche
La R&D, c’est d’abord… du temps de recherche. Le pointage du temps passé par les équipes sur les projets est souvent une corvée pour les entreprises. Le CIR-Tracker d'Adocis offre…
Bulletin d’information « Fiscalité Locale »
Réforme de la taxe foncière industrielle Dans sa décision du 11 décembre 2020, le Conseil d’Etat a validé la possibilité d’exonérer les biens spécifiques incorporés au bâti industriel, venant ainsi…
Le Médiateur des entreprises intervient aussi pour les conflits liés au CIR
Le Médiateur des entreprises est un dispositif du Ministère de l’Economie et des Finances, gratuit, rapide et confidentiel. Toutes les entreprises peuvent le solliciter facilement, y compris dans le cadre…
Crédit d’Impôt Recherche (CIR) : les chiffres clés du bilan 2018
Le CIR a bénéficié à encore plus d’entreprises en 2018. 15700 TPE et grandes entreprises ont reçu 6 820 M€ de crédit impôts recherches, selon le bilan publié début 2020…
Plan de soutien à l’investissement industriel : manifestez-vous avant le 1er juin
Le cadre des Appels à Projet « PLAN DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL » du Plan de Relance est défini pour 2021. Plan de soutien à l'investissement industriel : vous…
Taxes foncière des établissements industriels : exonération des outillages et moyens d’exploitation
Le Conseil d’Etat opère un revirement de jurisprudence sur les critères d’exonération des outillages et des moyens matériels d’exploitation des établissements industriels. A ce titre, jusqu’à présent, la Haute Juridiction…
Déclaration des ATMP : Quelles obligations ?
Le responsable sécurité du site d'une entreprise industrielle de 130 salariés dont le taux de fréquence s'affole a téléphoné à ADOCIS pour savoir s'il avait l'obligation de déclarer tous les…
CIR : fin du doublement des dépenses de sous-traitance auprès des laboratoires de recherche publics à partir de 2022
La loi de finances 2021, votée le 17 décembre 2020 par l'Assemblée Nationale introduit un changement très important pour le calcul des dépenses de sous-traitance dans le Crédit d'Impôt Recherche. Depuis…
Une prestation réalisée par un organisme agréé CIR/CII n’est pas automatiquement éligible
Plusieurs sociétés accompagnées par Adocis nous ont signalé avoir été démarchées commercialement par des prestataires qui font valoir la diminution de coût de leur prestation que permettrait leur agrément pour…
Des échéanciers de paiement vont être envoyés aux employeurs par l’Urssaf
Un communiqué, diffusé sur le site de l'Urssaf, prévoit l'envoi d'échéanciers de paiement personnalisés aux employeurs qui ont reporté leurs cotisations entre mars et juin 2020. Les employeurs concernés vont…
