Les autres taxes auditées par ADOCIS

Les taxes environnementales

Applicables sur les consommations énergétiques (électricité, gaz, pétrole), les taxes sur les consommations d’énergies (CSPE/TICFE, TICGN et TICPE) relèvent du contrôle des douanes.

Nous vous proposons de valider le calcul des taxes en question dans le cadre des nouvelles dispositions :

  • Validation des consommations retenues pour l’imposition,
  • Validation de l’activité pratiquée,
  • Etude des possibilités de mise en place d’un régime de faveur, d’abattement ou d’exonération,
  • Création d’un tableur de reconstitution de la taxe issue des diligences menées,
  • Suivi des demandes auprès des douanes jusqu’à validation des économies ;

TASCOM

Le diagnostic que nous vous proposons d’effectuer vous permettra de valider vos pratiques actuelles sur la TASCOM. Nos experts recherchent pour cela toutes les éventuelles sous-impositions et surimpositions.

Nous étudions toutes les déclarations 3350 SD et autres formulaires déposés par vos soins.

Nous vérifions au cas par cas, les conditions cumulatives d’assujettissement, les barèmes de calcul applicables, les surfaces de vente au détail, les chiffres d’affaires annuels, NACE, nombre de positions de ravitaillement…

Nous validons les majorations et les possibilités de réduction de taxe pour chaque établissement. Enfin nous examinons tous les cas d’exception.

TLPE

La TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) est une imposition locale qui taxe les enseignes, les pré-enseignes et les dispositifs publicitaires.

Les activités concernées : La TLPE concerne toutes les activités économiques (commerciales, industrielles, de services…).

Les experts ADOCIS ont la maitrise des calculs et des exonérations qui peuvent réduire de manière significative le montant de la TLPE.

Pour toute expertise juridique utile, ADOCIS proposera l’intervention d’un cabinet d’avocats partenaire spécialisé.

Témoignages

Société de services bancaires
1200 personnes
★★★★
Dans le cadre d’un contrôle URSSAF, les contrôleurs ont été très surpris par la qualité du travail d’ADOCIS sur les allègements FILLON. Ils n’ont détecté aucun écart, ce qui selon eux, est assez rare car peu de prestataires sont aussi rigoureux.
Société de prêt à porter
2700 personnes
★★★★
Notre dossier CIC/CIR a été traité avec une grande qualité que ce soit au niveau commercial, humain ou technique. Les résultats sont là puisque nous recevons actuellement les dégrèvements d’impôts après un an et demi de travail avec ADOCIS.
Société de menuiserie décorative
80 personnes
★★★★
Partenaire depuis 6 ans, nous apprécions grandement la réactivité des équipes d’ADOCIS, leur professionnalisme, le respect des engagements et les résultats qui sont au rendez-vous. Nous avons bénéficié du crédit d’impôt attendu et nous avons obtenu la qualification EPV (Entreprise du Patrimoine Vivant).
Société de transport
160 personnes
★★★★
Depuis le début de notre collaboration avec ADOCIS sur les dossiers accidents de travail et maladies professionnelles, nous apprécions beaucoup le fait d’être régulièrement informés sur l’avancée des dossiers. Les consultants d’ADOCIS sont toujours disponibles pour répondre à nos questions.
Société de l’industrie pharmaceutique
4000 personnes
★★★★
L’inspecteur de la DGE qui a suivi notre réclamation a remonté une très bonne qualité des dossiers et des pièces justificatives présentées. La qualité du travail réalisé par le cabinet ADOCIS nous permet de bénéficier des remboursements de TVA attendus.
Société de distribution de matériaux
3000 personnes
★★★★
La société ADOCIS est la seconde société à laquelle, nous faisons appel pour auditer les taxes foncières et les CFE des sociétés du groupe et nous sommes très satisfaits de leurs prestations et du relationnel. Les premiers résultats sont satisfaisants et les formations qu’ils ont pu nous apporter ont été très instructives et appréciées par nos équipes.
Société NTIC
140 personnes
★★★★
La démarche structurée et pragmatique d’ADOCIS, nous a permis de sélectionner et d’obtenir les aides et subventions à même d’assurer notre développement. La gestion de la cohabitation de ces aides avec le dispositif CIR nous a particulièrement intéressé.
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